Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE VERTUEUX
AROIX GESTION, SA

Numéro de dépôt :
4256095
Date de dépôt :
11/03/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/03/2026
LE VERTUEUX de AROIX GESTION

Présentation de la marque LE VERTUEUX

Déposée le 11 mars 2016 par la Société Anonyme (SA) AROIX GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE VERTUEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AROIX GESTION domicilié(e) 7 RUE DORY - 95750 - CHARS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AROIX GESTION, Mme DE CABISSOLE LAURE domicilié(e) 7 RUE DORY - 95750 - CHARS - France.

La marque LE VERTUEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4256095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VERTUEUX arrivera à expiration en date du 11 mars 2026.

AROIX GESTION a également déposé les autres marques suivantes : LES GRAINES DE MON MEUNIER , NUTRI DIET , M TRADI MEUNIER L'EXCELLENCE DE LA TRADITION , LES MOULINS FAMILIAUX VALEURS D'ARTISANS , MEL' VIENNOISES , R RUSTISOLEÏADE , R RUSTISEIGLE , R RUSTIPAVENOIR , Le sans blé , LA MEULOISE


AROIX GESTION, SA - 7 RUE DORY - 95750 - CHARS - France


AROIX GESTION, Mme DE CABISSOLE LAURE - 7 RUE DORY - 95750 - CHARS - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.