Marque enregistrée - Marque en vigueur

l'acadéMie l'Ecole des MOULINS FAMILIAUX
AROIX GESTION

Numéro de dépôt :
4450079
Date de dépôt :
02/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/05/2028
l\'acadéMie l\'Ecole des MOULINS FAMILIAUX de AROIX GESTION

Présentation de la marque l'acadéMie l'Ecole des MOULINS FAMILIAUX

Déposée par voie électronique le 2 mai 2018 par AROIX GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « l'acadéMie l'Ecole des MOULINS FAMILIAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-21 du 25 mai 2018.

Le déposant est AROIX GESTION domicilié(e) 7 RUE DORY - 95750 - CHARS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AROIX GESTION - LES MOULINS FAMILIAUX, Madame LAURE DE CABISSOLE domicilié(e) 7 RUE DORY - 95750 - CHARS - France.

La marque l'acadéMie l'Ecole des MOULINS FAMILIAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4450079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l'acadéMie l'Ecole des MOULINS FAMILIAUX arrivera à expiration en date du 2 mai 2028.

AROIX GESTION a également déposé les autres marques suivantes : LES GRAINES DE MON MEUNIER , NUTRI DIET , M TRADI MEUNIER L'EXCELLENCE DE LA TRADITION , LES MOULINS FAMILIAUX VALEURS D'ARTISANS , MEL' VIENNOISES , R RUSTISOLEÏADE , R RUSTISEIGLE , R RUSTIPAVENOIR , Le sans blé , LA MEULOISE


AROIX GESTION - 7 RUE DORY - 95750 - CHARS - France


AROIX GESTION - LES MOULINS FAMILIAUX, Madame LAURE DE CABISSOLE - 7 RUE DORY - 95750 - CHARS - France


Publication - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21

Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; glaces alimentaires ; levure ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; biscottes ; sucreries ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).