Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JARDIN ZOOLOGIQUE DE BRETAGNE
ARNOUX Véronique

Numéro de dépôt :
92406475
Date de dépôt :
13/02/1992
Lieu de dépôt :
ST BRIEUX
Date d'expiration :
13/02/2002

Présentation de la marque JARDIN ZOOLOGIQUE DE BRETAGNE

Déposée le 13 février 1992 par ARNOUX Véronique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST BRIEUX), la marque française « JARDIN ZOOLOGIQUE DE BRETAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-08 du 3 avril 1992.

Le déposant est ARNOUX Véronique, domicilié(e) Moulin de Richard, 22590 TREGOMEUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PETIT & PETIT - France.

La marque JARDIN ZOOLOGIQUE DE BRETAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JARDIN ZOOLOGIQUE DE BRETAGNE est expirée depuis le 13 février 2002.


ARNOUX Véronique - Moulin de Richard, 22590 TREGOMEUR - France


PETIT & PETIT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-32

Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08

Exploitation d'un parc zoologique