Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES MEIX PORON
S.A.R.L. ARNOUX Père et Fils

Numéro de dépôt :
94503425
Date de dépôt :
24/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2004

Présentation de la marque DOMAINE DES MEIX PORON

Déposée le 24 janvier 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARNOUX Père et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES MEIX PORON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-10 du 11 mars 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARNOUX Père et Fils domicilié(e) 21200 CHOREY-les-BEAUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. ARNOUX Père et Fils - France.

La marque DOMAINE DES MEIX PORON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94503425.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES MEIX PORON est expirée depuis le 24 janvier 2004.

ARNOUX Père et Fils a également déposé les autres marques suivantes : Domaine des Meix Poron


S.A.R.L. ARNOUX Père et Fils - 21200 CHOREY-les-BEAUNE - France


S.A.R.L. ARNOUX Père et Fils - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-12

Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10

Vins A.O.C