Marque expirée - Marque en non vigueur

Domaine des Meix Poron
ARNOUX PERE ET FILS, SCEA

Numéro de dépôt :
3706573
Date de dépôt :
21/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2020
Domaine des Meix Poron de ARNOUX PERE ET FILS

Présentation de la marque Domaine des Meix Poron

Déposée le 21 janvier 2010 par ARNOUX PERE ET FILSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine des Meix Poron »

Le déposant est ARNOUX PERE ET FILSTODO domicilié(e) 5 DE LEY - 21200 - CHOREY LES BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 179 846 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARNOUX PERE ET FILS domicilié(e) 5 DE LEY - 21200 - CHOREY LES BEAUNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine des Meix Poron est expirée depuis le 21 janvier 2020.

ARNOUX PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES MEIX PORON


ARNOUX PERE ET FILS, SCEA - 5 DE LEY - 21200 - CHOREY LES BEAUNE - France - SIREN 778179846


ARNOUX PERE ET FILS - 5 DE LEY - 21200 - CHOREY LES BEAUNE - France


Publication - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Enregistrement avec modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Vins d'appellation d'origine ; vins de pays.