Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Châteaux et Hôtels de France
ARNOUX Marie-Christine, Jeanne, Louise, Léa

Numéro de dépôt :
98766601
Date de dépôt :
23/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2008

Présentation de la marque Châteaux et Hôtels de France

Déposée le 23 décembre 1998 par ARNOUX Marie-Christine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Châteaux et Hôtels de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-06 du 5 février 1999.

Le déposant est ARNOUX Marie-Christine, Jeanne, Louise, Léa, domicilié(e) 7 rue Charlot, 75003 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET P. BECKER - France.

La marque Châteaux et Hôtels de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98766601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Châteaux et Hôtels de France est expirée depuis le 23 décembre 2008.


ARNOUX Marie-Christine, Jeanne, Louise, Léa - 7 rue Charlot, 75003 Paris - France


CABINET P. BECKER - France


Inscription le 22 janvier 2002 - Rejet partiel n°339491 - Publication au BOPI 2002-01-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-01

Publication - Publication le 5 févr. 1999 au BOPI 1999-06

Consultations en affaires Reproduction de documents Services bancaires et plus généralement affaires financières, monétaires et immobilières. Services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques et télématiques et par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, et notamment vidéophone, visiophone et vidéo-conférence, expédition, transmission de dépêches et de messages ; diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, émissions radiophoniques et télévisées ; et plus généralement émission de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non ; télex ; télégrammes ; transmission d'informations par téléscripteur ; services de transmission télématique d'informations contenues dans des banques de données, services de transmission d'informations au public par tous moyens de télécommunication ; services de communication par réseaux informatiques, télématiques, et services de transmission d'informations contenues dans un centre serveur relié au réseau Internet ; services de transmission d'informations contenues dans des banques de données ; communications, à savoir : agences de presse et d'informations. Location de véhicules et appareils de locomotion par air ou par eau ; location de garages ; gardiennage, conditionnement et emballage de produits et de marchandises ; dépôt de marchandises notamment en vue de leur préservation ou de leur gardiennage ; chargement et déchargement de marchandises, livraison de colis ; Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement en général ; activités culturelles et sportives ; services destinés à la récréation du public (divertissement) ; cours par correspondance ; éditions de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres et sous toutes les formes y compris publications électroniques et numériques ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; stages et cours ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non ; publication de livres ; organisation de concours, de jeux et de campagnes d'informations et de manifestations non professionnelles ; programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés ; de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non ; production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte) ; services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrement de transmission et de reproduction des sons et/ou des images, services d'édition de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non ; prêts de livres et autres publications ; vidéothèques, ludothèques ; services rendus par un franchiseur à savoir, formation de base du personnel. Consultations juridiques ; services d'échange de correspondances ; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences ; location et prêt de vêtements, de linge et de literie ; gérance de droits d'auteur ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias, programmation de matériels multimédias ; bureaux de rédaction ; reportages ; traductions ; imprimerie, filmage sur bandes vidéo ; services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatiques et de télématique, appareils et instruments d'exploitation de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéos audionumériques) ; services de soins, d'hygiène et de beauté ; services de réservation de taxis.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.