Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur ARNOUX Jean-Guy
/
SOLEIL PROVENCAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEIL PROVENCAL
Monsieur ARNOUX Jean-Guy, Chemin de StGens, quartier du M.I.N, 84200 CARPENTRAS.

Numéro de dépôt :
1249952
Date de dépôt :
26/10/1983
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
26/10/1993
SOLEIL PROVENCAL de ARNOUX Jean-Guy

Présentation de la marque SOLEIL PROVENCAL

Déposée le 26 octobre 1983 par monsieur ARNOUX Jean-Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « SOLEIL PROVENCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ARNOUX Jean-Guy - France.

La marque SOLEIL PROVENCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1249952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEIL PROVENCAL est expirée depuis le 26 octobre 1993.

ARNOUX Jean-Guy a également déposé les autres marques suivantes : LA SARRIANNAISE , LOU SOULEU PROUVENCAU


Monsieur ARNOUX Jean-Guy, Chemin de StGens, quartier du M.I.N, 84200 CARPENTRAS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-12

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt.