Accueil marques.expert
/
Marques déposées par ARNOUX GERARD
/
SOURCE DE LA FONTAINE DE LA REINE FREDEGONDE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOURCE DE LA FONTAINE DE LA REINE FREDEGONDE
ARNOUX GERARD

Numéro de dépôt :
92427919
Date de dépôt :
17/07/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/07/2022

Présentation de la marque SOURCE DE LA FONTAINE DE LA REINE FREDEGONDE

Déposée le 17 juillet 1992 par ARNOUX GERARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOURCE DE LA FONTAINE DE LA REINE FREDEGONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-30 du 4 septembre 1992.

Le déposant est ARNOUX GERARD domicilié(e) LE VILLAGE - 26170 - PROPIAC LES BAINS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARNOUX Gérard domicilié(e) Le Village - 26170 - PROPIAC LES BAINS - France.

La marque SOURCE DE LA FONTAINE DE LA REINE FREDEGONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOURCE DE LA FONTAINE DE LA REINE FREDEGONDE est expirée depuis le 17 juillet 2022.

ARNOUX GERARD a également déposé les autres marques suivantes : Eau de Source Fontaine du Berlou , La Tarnaise eau de source Fontaine Du Berlou , ANDALOUSSIYA eau de source Autorisation préfectorale du 15 juin 1992 Emballage agrée par le Ministère de la Santé 1,5 L , 1.25 L ALMASS eau minérale gazeuse , EAU MINERALE NATURELLE LA FRANCAISE STATION THERMALE


ARNOUX GERARD - LE VILLAGE - 26170 - PROPIAC LES BAINS - France


ARNOUX Gérard - Le Village - 26170 - PROPIAC LES BAINS - France


Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2002 n°2225066 - Publication au BOPI 2002-07-17

Inscription le 16 juin 1994 - Transmission de propriété n°173527 - Publication au BOPI 1994-06-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-47

Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30

Renouvellement sans limitation le 2 février 2012 n°2490711 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-02

Préparations cosmétiques pour l'amincissement.Eaux de source

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.