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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARNOUX & FILS
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THE CHATO9
Marque renouvelée - Marque en vigueur

THE CHATO9
S.A. ARNOUX & FILS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3617149
Date de dépôt :
11/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
11/12/2028
THE CHATO9 de ARNOUX & FILS

Présentation de la marque THE CHATO9

Déposée le 11 décembre 2008 par la Société Anonyme (SA) ARNOUX & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « THE CHATO9 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-03 du 16 janvier 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARNOUX & FILS domicilié(e) 238 montée de Bellevue - 84190 - VACQUEYRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 820 321 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque THE CHATO9 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3617149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque THE CHATO9 arrivera à expiration en date du 11 décembre 2028.

ARNOUX & FILS a également déposé les autres marques suivantes : LESTOURS CLOCHER , MAS CASTELLAS , EAU DE SOURCE DE MONTAGNE JE JAILLIS A 1 100 M. AU SOMMET DES MONTAGNES DU TARN. L'OCCITANE , SEIGNEURIE DE VILLE-HAUTE , MISTRALET , LA NUIT DES TEMPS , LEEDZY , (Marque figurative) , LES FESTINES , CHATEAU BELLEVUE-ARNOUX


S.A. ARNOUX & FILS, Société Anonyme - 238 montée de Bellevue - 84190 - VACQUEYRAS - France - SIREN 706820321


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03

Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2018 n°2700203 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2018-12-10

Vins d'appellation d'origine Châteauneuf-du-Pape controlée.