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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARNOUX & FILS
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SEIGNEURIE DE VILLE-HAUTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SEIGNEURIE DE VILLE-HAUTE
S.A. ARNOUX & FILS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3351437
Date de dépôt :
07/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
07/04/2025
SEIGNEURIE DE VILLE-HAUTE de ARNOUX & FILS

Présentation de la marque SEIGNEURIE DE VILLE-HAUTE

Déposée le 7 avril 2005 par la Société Anonyme (SA) ARNOUX & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SEIGNEURIE DE VILLE-HAUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-19 du 13 mai 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARNOUX & FILS domicilié(e) Quartier du Portail Neuf - 84190 - VACQUEYRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 820 321 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. BERNARD Georges domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SEIGNEURIE DE VILLE-HAUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3351437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEIGNEURIE DE VILLE-HAUTE arrivera à expiration en date du 7 avril 2025.

ARNOUX & FILS a également déposé les autres marques suivantes : LESTOURS CLOCHER , MAS CASTELLAS , EAU DE SOURCE DE MONTAGNE JE JAILLIS A 1 100 M. AU SOMMET DES MONTAGNES DU TARN. L'OCCITANE , THE CHATO9 , MISTRALET , LA NUIT DES TEMPS , LEEDZY , (Marque figurative) , LES FESTINES , CHATEAU BELLEVUE-ARNOUX


S.A. ARNOUX & FILS, Société Anonyme - Quartier du Portail Neuf - 84190 - VACQUEYRAS - France - SIREN 706820321


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. BERNARD Georges - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-39

Publication - Publication le 13 mai 2005 au BOPI 2005-19

Renouvellement sans limitation le 8 avril 2015 n°2583566 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-04-08

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie), vins d'appellation d'origine contrôlée, eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée.