Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEIGNEUR DE LAURIS
S.A. ARNOUX & FILS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3919105
Date de dépôt :
10/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/05/2022
SEIGNEUR DE LAURIS de ARNOUX & FILS

Présentation de la marque SEIGNEUR DE LAURIS

Déposée le 10 mai 2012 par la Société Anonyme (SA) ARNOUX & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SEIGNEUR DE LAURIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARNOUX & FILS domicilié(e) Quartier du Portail Neuf - 84190 - VACQUEYRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 820 321 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SEIGNEUR DE LAURIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3919105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEIGNEUR DE LAURIS est expirée depuis le 10 mai 2022.

ARNOUX & FILS a également déposé les autres marques suivantes : LESTOURS CLOCHER , MAS CASTELLAS , EAU DE SOURCE DE MONTAGNE JE JAILLIS A 1 100 M. AU SOMMET DES MONTAGNES DU TARN. L'OCCITANE , SEIGNEURIE DE VILLE-HAUTE , THE CHATO9 , MISTRALET , LA NUIT DES TEMPS , LEEDZY , (Marque figurative) , LES FESTINES


S.A. ARNOUX & FILS, Société Anonyme - Quartier du Portail Neuf - 84190 - VACQUEYRAS - France - SIREN 706820321


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Vins et autres boissons alcoolisées (à l'exception des bières).