SEIGNEUR DE BEAUVAIS
Présentation de la marque SEIGNEUR DE BEAUVAIS
Déposée le 3 décembre 2002 par la Société Anonyme (SA) ARNOUX & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « SEIGNEUR DE BEAUVAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-02 du 10 janvier 2003.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SEIGNEUR DE BEAUVAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197389.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEIGNEUR DE BEAUVAIS est expirée depuis le 3 décembre 2022.
ARNOUX & FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-19
Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02
Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2012 n°2508648 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-06