Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEIGNEUR DE BEAUVAIS
ARNOUX & FILS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3197389
Date de dépôt :
03/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
03/12/2022
SEIGNEUR DE BEAUVAIS de ARNOUX & FILS

Présentation de la marque SEIGNEUR DE BEAUVAIS

Déposée le 3 décembre 2002 par la Société Anonyme (SA) ARNOUX & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « SEIGNEUR DE BEAUVAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-02 du 10 janvier 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARNOUX & FILS domicilié(e) Quartier du Portail Neuf - 84190 - VACQUEYRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 820 321 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SEIGNEUR DE BEAUVAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEIGNEUR DE BEAUVAIS est expirée depuis le 3 décembre 2022.

ARNOUX & FILS a également déposé les autres marques suivantes : LESTOURS CLOCHER , MAS CASTELLAS , EAU DE SOURCE DE MONTAGNE JE JAILLIS A 1 100 M. AU SOMMET DES MONTAGNES DU TARN. L'OCCITANE , SEIGNEURIE DE VILLE-HAUTE , THE CHATO9 , MISTRALET , LA NUIT DES TEMPS , LEEDZY , (Marque figurative) , LES FESTINES


ARNOUX & FILS, Société Anonyme - Quartier du Portail Neuf - 84190 - VACQUEYRAS - France - SIREN 706820321


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-19

Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02

Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2012 n°2508648 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-06

Vins d'appellation d'origine contrôlée.