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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARNOUX & FILS
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MISTRALET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MISTRALET
S.A. ARNOUX & FILS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1630489
Date de dépôt :
21/11/1990
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
21/11/2030

Présentation de la marque MISTRALET

Déposée le 21 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) ARNOUX & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « MISTRALET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARNOUX & FILS domicilié(e) 238 montée de Bellevue, 84190 VACQUEYRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 820 321 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau, 69006 LYON - France.

La marque MISTRALET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1630489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MISTRALET arrivera à expiration en date du 21 novembre 2030.

ARNOUX & FILS a également déposé les autres marques suivantes : LESTOURS CLOCHER , MAS CASTELLAS , EAU DE SOURCE DE MONTAGNE JE JAILLIS A 1 100 M. AU SOMMET DES MONTAGNES DU TARN. L'OCCITANE , SEIGNEURIE DE VILLE-HAUTE , THE CHATO9 , LA NUIT DES TEMPS , LEEDZY , (Marque figurative) , LES FESTINES , CHATEAU BELLEVUE-ARNOUX


S.A. ARNOUX & FILS, Société Anonyme - 238 montée de Bellevue, 84190 VACQUEYRAS - France - SIREN 706820321


CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau, 69006 LYON - France


Renouvellement sans limitation le 5 février 2001 n°2191990 - Publication au BOPI 2001-02-05

Inscription le 31 mai 2001 - Demande de relevé de déchéance n°324299 - Publication au BOPI 2001-05-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19

Inscription le 21 juin 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°325656 - Publication au BOPI 2001-06-21

Renouvellement sans limitation le 28 juin 2010 n°2444830 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-06-28

Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2020 n°2764736 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-11-17

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