MISTRALET
Présentation de la marque MISTRALET
Déposée le 21 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) ARNOUX & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « MISTRALET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MISTRALET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1630489.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MISTRALET arrivera à expiration en date du 21 novembre 2030.
ARNOUX & FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 5 février 2001 n°2191990 - Publication au BOPI 2001-02-05
Inscription le 31 mai 2001 - Demande de relevé de déchéance n°324299 - Publication au BOPI 2001-05-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19
Inscription le 21 juin 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°325656 - Publication au BOPI 2001-06-21
Renouvellement sans limitation le 28 juin 2010 n°2444830 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-06-28
Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2020 n°2764736 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-11-17