Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MAS CASTELLAS
S.A. ARNOUX & FILS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95573715
Date de dépôt :
23/05/1995
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
23/05/2015

Présentation de la marque MAS CASTELLAS

Déposée le 23 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) ARNOUX & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « MAS CASTELLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-27 du 7 juillet 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARNOUX & FILS domicilié(e) Quartier du Portail Neuf,84190 VACQUEYRAS (dossier no 2284923) - 84190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 820 321 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2284923) - 69006 - France.

La marque MAS CASTELLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95573715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAS CASTELLAS est expirée depuis le 23 mai 2015.

ARNOUX & FILS a également déposé les autres marques suivantes : LESTOURS CLOCHER , EAU DE SOURCE DE MONTAGNE JE JAILLIS A 1 100 M. AU SOMMET DES MONTAGNES DU TARN. L'OCCITANE , SEIGNEURIE DE VILLE-HAUTE , THE CHATO9 , MISTRALET , LA NUIT DES TEMPS , LEEDZY , (Marque figurative) , LES FESTINES , CHATEAU BELLEVUE-ARNOUX


S.A. ARNOUX & FILS Société Anonyme - Quartier du Portail Neuf,84190 VACQUEYRAS (dossier no 2284923) - 84190 - France - SIREN 706820321


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2284923) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 25 mars 2005 n°2284923 - Publication au BOPI 2005-03-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-46

Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27

Vin d'appellation d'origine