Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES FESTINES
ARNOUX & FILS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3197392
Date de dépôt :
03/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
LES FESTINES de ARNOUX & FILS

Présentation de la marque LES FESTINES

Déposée le 3 décembre 2002 par la Société Anonyme (SA) ARNOUX & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « LES FESTINES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARNOUX & FILS domicilié(e) Quartier du Portail Neuf,84190 VACQUERAS - 84190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 820 321 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ARNOUX & FILS a également déposé les autres marques suivantes : LESTOURS CLOCHER , MAS CASTELLAS , EAU DE SOURCE DE MONTAGNE JE JAILLIS A 1 100 M. AU SOMMET DES MONTAGNES DU TARN. L'OCCITANE , SEIGNEURIE DE VILLE-HAUTE , THE CHATO9 , MISTRALET , LA NUIT DES TEMPS , LEEDZY , (Marque figurative) , CHATEAU BELLEVUE-ARNOUX


ARNOUX & FILS Société Anonyme - Quartier du Portail Neuf,84190 VACQUERAS - 84190 - France - SIREN 706820321


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Inscription le 8 janvier 2004 - Rejet total n°384456 - Publication au BOPI 2004-01-08

Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02

Vins, vins de table, vins de pays.