Marque expirée - Marque en non vigueur

LES CELLIERS DE RAIMBAUT
S.A. ARNOUX & FILS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97673398
Date de dépôt :
03/03/1997
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
03/03/2017

Présentation de la marque LES CELLIERS DE RAIMBAUT

Déposée le 3 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) ARNOUX & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « LES CELLIERS DE RAIMBAUT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARNOUX & FILS domicilié(e) Quartier du Portail Neuf,84190 VACQUEYRAS (dossier no 2327918) - 84190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 820 321 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2327918) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES CELLIERS DE RAIMBAUT est expirée depuis le 3 mars 2017.

ARNOUX & FILS a également déposé les autres marques suivantes : LESTOURS CLOCHER , MAS CASTELLAS , EAU DE SOURCE DE MONTAGNE JE JAILLIS A 1 100 M. AU SOMMET DES MONTAGNES DU TARN. L'OCCITANE , SEIGNEURIE DE VILLE-HAUTE , THE CHATO9 , MISTRALET , LA NUIT DES TEMPS , LEEDZY , (Marque figurative) , LES FESTINES


S.A. ARNOUX & FILS Société Anonyme - Quartier du Portail Neuf,84190 VACQUEYRAS (dossier no 2327918) - 84190 - France - SIREN 706820321


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2327918) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2006 n°2327918 - Publication au BOPI 2006-11-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-39

Publication - Publication le 23 mai 1997 au BOPI 1997-21

Vins