Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES CAVES DU CLOCHER
S.A. ARNOUX & FILS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99795747
Date de dépôt :
26/05/1999
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
26/05/2029

Présentation de la marque LES CAVES DU CLOCHER

Déposée le 26 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) ARNOUX & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « LES CAVES DU CLOCHER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-28 du 9 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARNOUX & FILS domicilié(e) 238 montée de Bellevue - 84190 - VACQUEYRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 820 321 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LES CAVES DU CLOCHER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99795747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES CAVES DU CLOCHER arrivera à expiration en date du 26 mai 2029.

ARNOUX & FILS a également déposé les autres marques suivantes : LESTOURS CLOCHER , MAS CASTELLAS , EAU DE SOURCE DE MONTAGNE JE JAILLIS A 1 100 M. AU SOMMET DES MONTAGNES DU TARN. L'OCCITANE , SEIGNEURIE DE VILLE-HAUTE , THE CHATO9 , MISTRALET , LA NUIT DES TEMPS , LEEDZY , (Marque figurative) , LES FESTINES


S.A. ARNOUX & FILS, Société Anonyme - 238 montée de Bellevue - 84190 - VACQUEYRAS - France - SIREN 706820321


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 16 février 2009 n°2398544 - Publication au BOPI 2009-02-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28

Renouvellement sans limitation le 16 mai 2019 n°2715331 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-05-16

Vins.