LES CAVES DU CLOCHER
Présentation de la marque LES CAVES DU CLOCHER
Déposée le 26 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) ARNOUX & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « LES CAVES DU CLOCHER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-28 du 9 juillet 1999.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES CAVES DU CLOCHER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99795747.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES CAVES DU CLOCHER arrivera à expiration en date du 26 mai 2029.
ARNOUX & FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 16 février 2009 n°2398544 - Publication au BOPI 2009-02-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46
Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28
Renouvellement sans limitation le 16 mai 2019 n°2715331 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-05-16