Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EAU DE SOURCE DE MONTAGNE JE JAILLIS A 1 100 M. AU SOMMET DES MONTAGNES DU TARN. L'OCCITANE
S.A. ARNOUX & Fils

Numéro de dépôt :
95584851
Date de dépôt :
08/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/08/2005

Présentation de la marque EAU DE SOURCE DE MONTAGNE JE JAILLIS A 1 100 M. AU SOMMET DES MONTAGNES DU TARN. L'OCCITANE

Déposée le 8 août 1995 par la Société Anonyme (SA) ARNOUX & Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EAU DE SOURCE DE MONTAGNE JE JAILLIS A 1 100 M. AU SOMMET DES MONTAGNES DU TARN. L'OCCITANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-38 du 22 septembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARNOUX & Fils domicilié(e) Source Fontaine de la Reine, 81260 CASTELNAU DE BRASSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 917 729 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ARNOUX Gérard S.A. ARNOUX & Fils - France.

La marque EAU DE SOURCE DE MONTAGNE JE JAILLIS A 1 100 M. AU SOMMET DES MONTAGNES DU TARN. L'OCCITANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95584851.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EAU DE SOURCE DE MONTAGNE JE JAILLIS A 1 100 M. AU SOMMET DES MONTAGNES DU TARN. L'OCCITANE est expirée depuis le 8 août 2005.

ARNOUX & Fils a également déposé les autres marques suivantes : LESTOURS CLOCHER , MAS CASTELLAS , SEIGNEURIE DE VILLE-HAUTE , THE CHATO9 , MISTRALET , LA NUIT DES TEMPS , LEEDZY , (Marque figurative) , LES FESTINES , CHATEAU BELLEVUE-ARNOUX


S.A. ARNOUX & Fils - Source Fontaine de la Reine, 81260 CASTELNAU DE BRASSAC - France - SIREN 393917729


Monsieur ARNOUX Gérard S.A. ARNOUX & Fils - France


Inscription le 11 janvier 1999 - Retrait partiel n°270041 - Publication au BOPI 1999-01-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-08

Publication - Publication le 22 sept. 1995 au BOPI 1995-38

Eaux de source.