Marque expirée - Marque en non vigueur

CUVEE DU SEIGNEUR DE LAURIS
S.A. ARNOUX & FILS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1552428
Date de dépôt :
11/03/1988
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
11/03/2018
CUVEE DU SEIGNEUR DE LAURIS de ARNOUX & FILS

Présentation de la marque CUVEE DU SEIGNEUR DE LAURIS

Déposée le 11 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) ARNOUX & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « CUVEE DU SEIGNEUR DE LAURIS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARNOUX & FILS domicilié(e) Quartier du Portail Neuf,84190 VACQUEYRAS (dossier no 2340976) - 84190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 820 321 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2340976) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CUVEE DU SEIGNEUR DE LAURIS est expirée depuis le 11 mars 2018.

ARNOUX & FILS a également déposé les autres marques suivantes : LESTOURS CLOCHER , MAS CASTELLAS , EAU DE SOURCE DE MONTAGNE JE JAILLIS A 1 100 M. AU SOMMET DES MONTAGNES DU TARN. L'OCCITANE , SEIGNEURIE DE VILLE-HAUTE , THE CHATO9 , MISTRALET , LA NUIT DES TEMPS , LEEDZY , (Marque figurative) , LES FESTINES


S.A. ARNOUX & FILS Société Anonyme - Quartier du Portail Neuf,84190 VACQUEYRAS (dossier no 2340976) - 84190 - France - SIREN 706820321


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2340976) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 10 mai 2007 n°2340976 - Publication au BOPI 2007-05-10

Renouvellement sans limitation n°2106158 - Publication au BOPI 1998-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-11

Inscription le 16 avril 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°754386 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-16

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