Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU BELLEVUE-ARNOUX
S.A. ARNOUX & FILS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3856443
Date de dépôt :
05/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
05/09/2021
CHATEAU BELLEVUE-ARNOUX de ARNOUX & FILS

Présentation de la marque CHATEAU BELLEVUE-ARNOUX

Déposée le 5 septembre 2011 par la Société Anonyme (SA) ARNOUX & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CHATEAU BELLEVUE-ARNOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARNOUX & FILS domicilié(e) Quartier du Portail Neuf - 84190 - VACQUEYRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 820 321 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CHATEAU BELLEVUE-ARNOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3856443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BELLEVUE-ARNOUX est expirée depuis le 5 septembre 2021.

ARNOUX & FILS a également déposé les autres marques suivantes : LESTOURS CLOCHER , MAS CASTELLAS , EAU DE SOURCE DE MONTAGNE JE JAILLIS A 1 100 M. AU SOMMET DES MONTAGNES DU TARN. L'OCCITANE , SEIGNEURIE DE VILLE-HAUTE , THE CHATO9 , MISTRALET , LA NUIT DES TEMPS , LEEDZY , (Marque figurative) , LES FESTINES


S.A. ARNOUX & FILS, Société Anonyme - Quartier du Portail Neuf - 84190 - VACQUEYRAS - France - SIREN 706820321


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Vins d'appellation d'origine contrôlée.