Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REGLOLOTO
ARNOUX daniel

Numéro de dépôt :
1710320
Date de dépôt :
15/03/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/03/2000

Présentation de la marque REGLOLOTO

Déposée le 15 mars 1990 par ARNOUX daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « REGLOLOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ARNOUX daniel, domicilié(e) 10 rue jasmin, 13127 VITROLLES - France.

La marque REGLOLOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGLOLOTO est expirée depuis le 15 mars 2000.


ARNOUX daniel - 10 rue jasmin, 13127 VITROLLES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

Règle perforée à partie interne coulissante, règle à calcul