Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AU SOLEIL
ARNOULD, Fabrique d'Appareillage Electrique (société anonyme), SAINT-MARCELLIN (Isère).

Numéro de dépôt :
1168365
Date de dépôt :
23/04/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
AU SOLEIL de ARNOULD

Présentation de la marque AU SOLEIL

Déposée le 23 avril 1981 par la Société Anonyme (SA) ARNOULD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AU SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARNOULD - France.

La marque AU SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1168365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque AU SOLEIL est expirée depuis le 23 avril 1991.

ARNOULD a également déposé les autres marques suivantes : CLIP , LUMIREVE , DIMLUX , VENUS , ARNOULD , LE SILENCIEUX


ARNOULD, Fabrique d'Appareillage Electrique (société anonyme), SAINT-MARCELLIN (Isère). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-37

Inscription - Transmission de propriété n°21787 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°407 - Publication au BOPI

Tous articles et accessoires métalliques ou en caoutchouc pour la quincaillerie;clous, vis, rivets, écrous, boulons, charnières, fermoirs, punaises, portementeaux; accessoires métalliques pour ameublement.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.