Déposée le 22 mai 2000 par ARNOULD Pascal
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « La Cité au Sens Propre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-26 du 30 juin 2000.
Le déposant est ARNOULD Pascal domicilié(e) 1, rue des Soupirs - 27120 - FAINS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Pascal ARNOULD domicilié(e) 1, rue des Soupirs - 27120 - FAINS - France.
La marque La Cité au Sens Propre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3029368.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque La Cité au Sens Propre est expirée depuis le 22 mai 2020.
ARNOULD Pascal - 1, rue des Soupirs - 27120 - FAINS - France
M. Pascal ARNOULD - 1, rue des Soupirs - 27120 - FAINS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-01
Publication - Publication le 30 juin 2000 au BOPI 2000-26
Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2009 n°2425157 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-11
Machines outils. Appareils de lavage et machines de nettoyage. Machines pour le bâtiment et les travaux publics. Réparation Collecte des ordures ménagères. Distribution d'eau et d'électricité. Véhicules de voirie et de propreté urbaine.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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