Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXPERT NETT
M. ARNOULD Pascal

Numéro de dépôt :
3094336
Date de dépôt :
09/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2011

Présentation de la marque EXPERT NETT

Déposée le 9 avril 2001 par monsieur ARNOULD Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXPERT NETT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-20 du 18 mai 2001.

Le déposant est monsieur ARNOULD Pascal domicilié(e) 2, avenue Ossart, 92500 Rueil-Malmaison - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pascal ARNOULD - France.

La marque EXPERT NETT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3094336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXPERT NETT est expirée depuis le 9 avril 2011.

ARNOULD Pascal a également déposé les autres marques suivantes : La Cité au Sens Propre , EXPERT SERVICE , EXPERT LOC


M. ARNOULD Pascal - 2, avenue Ossart, 92500 Rueil-Malmaison - France


M. Pascal ARNOULD - France


Inscription le 25 octobre 2001 - Retrait partiel n°333560 - Publication au BOPI 2001-10-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-09

Publication - Publication le 18 mai 2001 au BOPI 2001-20

Machines-outils à usage exclusivement professionnel dans le domaine de la voirie et de la propreté urbaine ; appareils de lavage et machines de nettoyage à usage exclusivement professionnel dans le domaine de la voirie et de la propreté urbaine ; machines pour le bâtiment et les travaux publics à usage exclusivement professionnel dans le domaine de la voirie et de la propreté urbaine ; véhicules de voirie et de propreté urbaine ; réparation, maintenance et location des produits précités ; collecte des ordures ménagères

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.