Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLLECTION AVENIR OENOLOGIE
ARNOULD Henri-Laurent Cidex 465

Numéro de dépôt :
3300994
Date de dépôt :
28/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2014
COLLECTION AVENIR OENOLOGIE de ARNOULD Henri-Laurent Cidex 465

Présentation de la marque COLLECTION AVENIR OENOLOGIE

Déposée le 28 juin 2004 par ARNOULD Henri-Laurent Cidex 465 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COLLECTION AVENIR OENOLOGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-32 du 6 août 2004.

Le déposant est ARNOULD Henri-Laurent Cidex 465 domicilié(e) Château de Chaintré - 71570 - CHAINTRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARNOULD Henri-Laurent Cidex 465 domicilié(e) Château de Chaintré - 71570 - CHAINTRE - France.

La marque COLLECTION AVENIR OENOLOGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3300994.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLECTION AVENIR OENOLOGIE est expirée depuis le 28 juin 2014.


ARNOULD Henri-Laurent Cidex 465 - Château de Chaintré - 71570 - CHAINTRE - France


ARNOULD Henri-Laurent Cidex 465 - Château de Chaintré - 71570 - CHAINTRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-09

Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32

Edition de livres. Collection de livres.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.