Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARNOULD Fabrique d'Appareillage Electrique
/
VERSAILLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERSAILLES
ARNOULD Fabrique d'Appareillage Electrique, société anonyme

Numéro de dépôt :
1574519
Date de dépôt :
08/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/02/2000

Présentation de la marque VERSAILLES

Déposée le 8 février 1990 par la Société Anonyme (SA) ARNOULD Fabrique d'Appareillage Electrique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VERSAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARNOULD Fabrique d'Appareillage Electrique domicilié(e) Avenue de Romans, SAINT-MARCELLIN (ISERE) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNET-THIRION S.A.R.L. - France.

La marque VERSAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1574519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERSAILLES est expirée depuis le 8 février 2000.

ARNOULD Fabrique d'Appareillage Electrique a également déposé les autres marques suivantes : MARLY , FAE , (Marque figurative) , CLUB ALLIANCE , DIALOG , ARNOULD , (Marque figurative) , FAE , 3456 XTL , ETANCHOC


ARNOULD Fabrique d'Appareillage Electrique, société anonyme - Avenue de Romans, SAINT-MARCELLIN (ISERE) - France


BONNET-THIRION S.A.R.L. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29

Appareillages électriques, notamment interrupteurs électriques, commutateurs électriques, connecteurs électriques, prises de courant, ainsi que leurs éléments et pièces détachées