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Marques déposées par ARNOULD Fabrique d'Appareillage Electrique
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VERSAILLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERSAILLES
ARNOULD Fabrique d'Appareillage Electrique

Numéro de dépôt :
1124897
Date de dépôt :
25/02/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque VERSAILLES

Déposée le 25 février 1980 par ARNOULD Fabrique d'Appareillage Electrique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « VERSAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ARNOULD Fabrique d'Appareillage Electrique domicilié(e) (société anonyme), Avenue de Romans SAINT-MARCELLIN (Isère). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, de MORELOS. - France.

La marque VERSAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1124897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque VERSAILLES est expirée depuis le 25 février 1990.

ARNOULD Fabrique d'Appareillage Electrique a également déposé les autres marques suivantes : MARLY , FAE , (Marque figurative) , CLUB ALLIANCE , DIALOG , ARNOULD , (Marque figurative) , FAE , 3456 XTL , ETANCHOC


ARNOULD Fabrique d'Appareillage Electrique - (société anonyme), Avenue de Romans SAINT-MARCELLIN (Isère). - France


de MORELOS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-38

Interrupteurs électriques, commutateurs électriques, connecteurs électriques, prises de courant, leurs éléments et pièces accessoires.