STIL
Présentation de la marque STIL
Déposée le 10 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) ARNOULD FABRIQUE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « STIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-51 du 17 décembre 1999.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque STIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99822767.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STIL est expirée depuis le 10 novembre 2009.
ARNOULD FABRIQUE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-15
Inscription le 2 mars 2004 - Changement de nature juridique n°387869 - Publication au BOPI 2004-03-02
Inscription le 29 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°468102 - Publication au BOPI 2008-01-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-09
Publication - Publication le 17 déc. 1999 au BOPI 1999-51