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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARNOULD-FABRIQUE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE
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RESIDENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESIDENCE
ARNOULD-FABRIQUE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE, une société anonyme ayant son siège social

Numéro de dépôt :
1478746
Date de dépôt :
19/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/07/1998

Présentation de la marque RESIDENCE

Déposée le 19 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) ARNOULD-FABRIQUE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RESIDENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARNOULD-FABRIQUE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE domicilié(e) Avenue de Romans, SAINT MARCELLIN (Isère). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION. - France.

La marque RESIDENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1478746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ARNOULD-FABRIQUE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE a également déposé les autres marques suivantes : MARLY , FAE , (Marque figurative) , CLUB ALLIANCE , DIALOG , ARNOULD , (Marque figurative) , FAE , 3456 XTL , ETANCHOC


ARNOULD-FABRIQUE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE, une société anonyme ayant son siège social - Avenue de Romans, SAINT MARCELLIN (Isère). - France


CABINET BONNET-THIRION. - France


Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°35574 - Publication au BOPI 1989-01

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs; portiers d'immeubles et de villas.