Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES RENDEZ-VOUS DE L'AN 2000
ARNOULD FABRIQUE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
97708710
Date de dépôt :
12/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/12/2007

Présentation de la marque LES RENDEZ-VOUS DE L'AN 2000

Déposée le 12 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) ARNOULD FABRIQUE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LES RENDEZ-VOUS DE L'AN 2000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-03 du 16 janvier 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARNOULD FABRIQUE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE domicilié(e) Avenue de Romans, 38160 SAINT MARCELLIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 069 500 882 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION - France.

La marque LES RENDEZ-VOUS DE L'AN 2000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97708710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES RENDEZ-VOUS DE L'AN 2000 est expirée depuis le 12 décembre 2007.

ARNOULD FABRIQUE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE a également déposé les autres marques suivantes : MARLY , FAE , (Marque figurative) , CLUB ALLIANCE , DIALOG , ARNOULD , (Marque figurative) , FAE , 3456 XTL , ETANCHOC


ARNOULD FABRIQUE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE (société anonyme) - Avenue de Romans, 38160 SAINT MARCELLIN - France - SIREN 069500882


CABINET BONNET-THIRION - France


Inscription le 2 mars 2004 - Changement de nature juridique n°387869 - Publication au BOPI 2004-03-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-21

Publication - Publication le 16 janv. 1998 au BOPI 1998-03

Appareillages électriques d'installations et pièces et parties constitutives de ceux-ci. Publicité ; promotion des ventes (pour des tiers) ; promotion de produits et de services (pour des tiers) ; distribution de matériel promotionnel et publicitaire, à savoir de tracts, prospectus, catalogues, imprimés et échantillons ; publication et diffusion d'annonces et de textes promotionnels et publicitaires ; affichage ; courrier publicitaire ; services de promotion avec offre de vente ou de prestation de services ; location de matériel publicitaire ; constitution et mise à jour de documentation commerciale et publicitaire et de catalogues de produits et services ; constitution et mise à jour de fichiers de clients ; sélection de produits et de services (pour des tiers) ; services de mercatique ; démonstration de produits ; publicité et promotion radiophoniques, télévisées, télématiques ainsi que sur des réseaux de télécommunication ou informatiques ; organisation de concours, animations, événements, salons, foires et expositions, à buts commerciaux et/ou promotionnels et/ou de publicité ; services d'informations commerciales et d'affaires ; investigations et recherches pour affaires ; information statistique ; recherche et étude de marché ; enquête de marché ; sondage d'opinion ; relations publiques ; décoration de vitrines ; tous les services précités étant liés au domaine des appareillages électriques d'installations et étant consultables ou disponibles notamment par voie télématique ou sur des réseaux de télécommunication ou informatiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).