K10
Présentation de la marque K10
Déposée le 3 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) ARNOULD FABRIQUE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « K10 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque K10 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1660237.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque K10 est expirée depuis le 3 mai 2011.
ARNOULD FABRIQUE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-09
Renouvellement sans limitation le 6 mars 2001 n°2193548 - Publication au BOPI 2001-03-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41
Inscription le 29 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°468102 - Publication au BOPI 2008-01-29
Inscription le 2 mars 2004 - Changement de nature juridique n°387869 - Publication au BOPI 2004-03-02