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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARNOULD FABRIQUE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE
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ETANCHOC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETANCHOC
ARNOULD FABRIQUE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1610622
Date de dépôt :
21/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/08/2000

Présentation de la marque ETANCHOC

Déposée le 21 août 1990 par la Société Anonyme (SA) ARNOULD FABRIQUE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ETANCHOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARNOULD FABRIQUE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE domicilié(e) Avenue de Romans, SAINT-MARCELLIN (ISERE) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNET-THIRION S.A.R.L - France.

La marque ETANCHOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1610622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETANCHOC est expirée depuis le 21 août 2000.

ARNOULD FABRIQUE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE a également déposé les autres marques suivantes : MARLY , FAE , (Marque figurative) , CLUB ALLIANCE , DIALOG , ARNOULD , (Marque figurative) , FAE , 3456 XTL , ETANCHOC


ARNOULD FABRIQUE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE, société anonyme - Avenue de Romans, SAINT-MARCELLIN (ISERE) - France


BONNET-THIRION S.A.R.L - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04

Appareils et appareillages électriques, notamment interrupteurs et prises de courant, ainsi que leurs pièces et parties constitutives