Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
COMETE
Numéro de dépôt :
1616199
Date de dépôt :
11/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque COMETE
Déposée le 11 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) ARNOULD FABRIQUE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMETE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARNOULD FABRIQUE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 23 décembre 1991 - RENONCIATION TOTALE n°58717 - Publication au BOPI 1991-12-23