Déposée le 19 mars 2001 par ARNOULD DOMINIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « A CROSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-18 du 4 mai 2001.
Le déposant est ARNOULD DOMINIQUE, domicilié(e) 15 RUE DE L'HOPITAL, 30420 CALVISSON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARNOULD DOMINIQUE - France.
La marque A CROSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3091202.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A CROSS est expirée depuis le 19 mars 2011.
ARNOULD DOMINIQUE - 15 RUE DE L'HOPITAL, 30420 CALVISSON - France
ARNOULD DOMINIQUE - France
Inscription le 27 septembre 2001 - Retrait partiel n°331645 - Publication au BOPI 2001-09-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44
Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18
cycles. Formation et activités sportives.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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