Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AU GOUTU DU PAYS
ARNOU Jean Pierre

Numéro de dépôt :
97672763
Date de dépôt :
01/04/1997
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/04/2007

Présentation de la marque AU GOUTU DU PAYS

Déposée le 1 avril 1997 par ARNOU Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AU GOUTU DU PAYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-20 du 16 mai 1997.

Le déposant est ARNOU Jean Pierre, domicilié(e) 11 rue des Maisons Neuves, 83440 CALLIAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France.

La marque AU GOUTU DU PAYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97672763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AU GOUTU DU PAYS est expirée depuis le 1 avril 2007.


ARNOU Jean Pierre - 11 rue des Maisons Neuves, 83440 CALLIAN - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-38

Publication - Publication le 16 mai 1997 au BOPI 1997-20

Restaurants à service rapide et permanent (snack-bars); restaurants (libre service); restauration (repas); fourniture de repas: service de traiteur