Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société étrangère ARNOTT'S SBAH PTY LTD
/
CC'S
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CC'S
ARNOTT'S SBAH PTY LTD., Société de droit australien

Numéro de dépôt :
1251139
Date de dépôt :
16/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/2013
CC\'S de ARNOTT\'S SBAH PTY LTD

Présentation de la marque CC'S

Déposée le 16 novembre 1983 par la société étrangère ARNOTT'S SBAH PTY LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CC'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère ARNOTT'S SBAH PTY LTD domicilié(e) 11 George Street, HOMEBUSH Nouvelle Galles du Sud 2140,Australie (dossier no 2252692) - Australie.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREESE MAJEROWICZ domicilié(e) 3, avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2252692) - 75001 - France.

La marque CC'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1251139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CC'S est expirée depuis le 14 novembre 2013.


ARNOTT'S SBAH PTY LTD., Société de droit australien - 11 George Street, HOMEBUSH Nouvelle Galles du Sud 2140,Australie (dossier no 2252692) - Australie


BREESE MAJEROWICZ - 3, avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2252692) - 75001 - France


Inscription le 15 mars 2004 - Changement de dénomination n°388773 - Publication au BOPI 2004-03-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-14

Renouvellement sans limitation n°2023772 - Publication au BOPI 1993-45

Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2003 n°2252692 - Publication au BOPI 2003-11-14

Inscription le 8 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315289 - Publication au BOPI 2001-02-08

Inscription le 8 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315288 - Publication au BOPI 2001-02-08

Inscription le 23 septembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°163478 - Publication au BOPI 1993-09-23

Inscription le 2 novembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°191379 - Publication au BOPI 1995-11-02

Inscription le 15 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°277173 - Publication au BOPI 1999-04-15

Inscription le 8 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163255 - Publication au BOPI 1993-09-08

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces;épices; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.