Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AVA
M. Arnold VELAY

Numéro de dépôt :
3978281
Date de dépôt :
29/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/01/2023
AVA de Arnold VELAY

Présentation de la marque AVA

Déposée par voie électronique le 29 janvier 2013 par monsieur Arnold VELAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est monsieur Arnold VELAY domicilié(e) 47 rue Barrault - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Arnold VELAY domicilié(e) 47 rue Barrault - 75013 - PARIS - France.

La marque AVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3978281.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVA est expirée depuis le 29 janvier 2023.


M. Arnold VELAY - 47 rue Barrault - 75013 - PARIS - France


M. Arnold VELAY - 47 rue Barrault - 75013 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.