Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Grande Saveur
M. ARNOLD Thierry

Numéro de dépôt :
4004108
Date de dépôt :
13/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/05/2023
La Grande Saveur de ARNOLD Thierry

Présentation de la marque La Grande Saveur

Déposée le 13 mai 2013 par monsieur ARNOLD Thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La Grande Saveur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est monsieur ARNOLD Thierry domicilié(e) 578 Chemin des Broquetons - 84140 - MONTFAVET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ARNOLD Thierry domicilié(e) 578 Chemin des Broquetons - 84140 - MONTFAVET - France.

La marque La Grande Saveur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4004108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Grande Saveur est expirée depuis le 13 mai 2023.

ARNOLD Thierry a également déposé les autres marques suivantes : toucan


M. ARNOLD Thierry - 578 Chemin des Broquetons - 84140 - MONTFAVET - France


M. ARNOLD Thierry - 578 Chemin des Broquetons - 84140 - MONTFAVET - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Inscription le 24 février 2014 - Rejet partiel n°619119 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-24

Inscription le 30 juin 2014 - Rejet partiel n°626521 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-30

Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

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