Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE CALADROY
ARNOLD OLIVIER

Numéro de dépôt :
96607596
Date de dépôt :
24/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2006

Présentation de la marque CHATEAU DE CALADROY

Déposée le 24 janvier 1996 par ARNOLD OLIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU DE CALADROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-09 du 1 mars 1996.

Le déposant est ARNOLD OLIVIER, domicilié(e) CHATEAU DE CALADROY, 66720 BELESTA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OLIVIER ARNOLD - France.

La marque CHATEAU DE CALADROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96607596.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE CALADROY est expirée depuis le 24 janvier 2006.

ARNOLD OLIVIER a également déposé les autres marques suivantes : DOCTEUR BOBO DOCTOR BOBO DR BOBO


ARNOLD OLIVIER - CHATEAU DE CALADROY, 66720 BELESTA - France


OLIVIER ARNOLD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-31

Inscription le 18 novembre 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°290547 - Publication au BOPI 1999-11-18

Inscription le 18 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°290549 - Publication au BOPI 1999-11-18

Inscription le 18 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°290548 - Publication au BOPI 1999-11-18

Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, huiles et graisses comestibles.Miel, sirop de mélasse; vinaigre.Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alccoliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exceptiion des bières, des vins et des eaux-de-vies), vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.