Marque expirée - Marque en non vigueur

Princesse Patagonie
arnold marcillac

Numéro de dépôt :
3681150
Date de dépôt :
05/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
05/10/2019
Princesse Patagonie de arnold marcillac

Présentation de la marque Princesse Patagonie

Déposée le 5 octobre 2009 par arnold marcillac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Princesse Patagonie »

Le déposant est arnold marcillac domicilié(e) 1 le bourg - 46400 - AUTOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, arnold marcillac domicilié(e) 1 le bourg - 46400 - AUTOIRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Princesse Patagonie est expirée depuis le 5 octobre 2019.


arnold marcillac - 1 le bourg - 46400 - AUTOIRE - France


arnold marcillac - 1 le bourg - 46400 - AUTOIRE - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement avec modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ; graisses alimentaires comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.