Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECODESTEC
Arnold JULIA

Numéro de dépôt :
3804616
Date de dépôt :
08/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/02/2021
ECODESTEC de Arnold JULIA

Présentation de la marque ECODESTEC

Déposée par voie électronique le 8 février 2011 par Arnold JULIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECODESTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est Arnold JULIA domicilié(e) 28 chemin des bucherons - 33850 - LEOGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Arnold JULIA domicilié(e) 28 chemin des bucherons - 33850 - LEOGNAN - France.

La marque ECODESTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3804616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECODESTEC est expirée depuis le 8 février 2021.


Arnold JULIA - 28 chemin des bucherons - 33850 - LEOGNAN - France


Arnold JULIA - 28 chemin des bucherons - 33850 - LEOGNAN - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; Gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; fourrages ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle).