Déposée le 5 janvier 2016 par monsieur Arnold Jerome
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Freesail » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-04 du 29 janvier 2016.
Le déposant est monsieur Arnold Jerome domicilié(e) 8 Allée Pierre Latécoère - 40130 - CAPBRETON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Arnold Jerome domicilié(e) 8 Allée Pierre Latécoère - 40130 - CAPBRETON - France.
La marque Freesail a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4238009.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Freesail arrivera à expiration en date du 5 janvier 2026.
M. Arnold Jerome - 8 Allée Pierre Latécoère - 40130 - CAPBRETON - France
M. Arnold Jerome - 8 Allée Pierre Latécoère - 40130 - CAPBRETON - France
Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04
Enregistrement avec modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39
Inscription le 11 octobre 2016 - Rejet partiel n°686932 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-10-11
Inscription le 8 juin 2017 - Renonciation partielle n°701078 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-06-08
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ;
