Déposée le 30 janvier 2004 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Arnoa
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « ARNOA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-10 du 5 mars 2004.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Arnoa domicilié(e) Domaine Anduze - 11800 - MARSEILLETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 180 405 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Arnoa, M. LAROCHE Stéphane domicilié(e) Domaine Anduze - 11800 - MARSEILLETTE - France.
La marque ARNOA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3270643.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Arnoa, M. LAROCHE Stéphane - Domaine Anduze - 11800 - MARSEILLETTE - France
Inscription le 22 septembre 2008 - Changement d'adresse n°480997 - Publication au BOPI 2008-09-22
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-27
Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10
Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2014 n°2548375 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-01-13
Bières. Vins, spiritueux, digestifs (alcool et liqueurs). Service de restauration, service de bars, service de traiteur.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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