Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SNOWSTOCK
ARNETTE EUROPE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97659490
Date de dépôt :
17/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2007

Présentation de la marque SNOWSTOCK

Déposée le 17 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) ARNETTE EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SNOWSTOCK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-08 du 21 février 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARNETTE EUROPE domicilié(e) Z.A. DE PEDEBERT SOORTS HOSSEGOR, 40150 SOORTS HOSSEGOR - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 258 341 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER - France.

La marque SNOWSTOCK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97659490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNOWSTOCK est expirée depuis le 17 janvier 2007.


ARNETTE EUROPE Société Anonyme - Z.A. DE PEDEBERT SOORTS HOSSEGOR, 40150 SOORTS HOSSEGOR - France - SIREN 382258341


Cabinet LOYER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-26

Publication - Publication le 21 févr. 1997 au BOPI 1997-08

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