Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
ARNET
Numéro de dépôt :
93498931
Date de dépôt :
27/12/1993
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque ARNET
Déposée le 27 décembre 1993 par ARNET; INC. (société établie selon les lois de Californie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARNET »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 31 ans, la marque ARNET est expirée depuis le 27 décembre 2003.
Inscription le 3 septembre 1996 - Renonciation totale n°205636 - Publication au BOPI 1996-09-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-30
Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06