Déposée le 27 février 2003 par ARNAULT Dominique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « VT Val-Tec » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-14 du 4 avril 2003.
Le déposant est ARNAULT Dominique domicilié(e) Route Nationale 100, Agissant au nom et pour le compte de la SARL VAL-TEC EN cours de formation,30390 DOMAZAN - 30390 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr ARNAULT Dominique domicilié(e) Route Nationale 100,30390 DOMAZAN - 30390 - France.
La marque VT Val-Tec a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3212311.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VT Val-Tec est expirée depuis le 27 février 2013.
ARNAULT Dominique - Route Nationale 100, Agissant au nom et pour le compte de la SARL VAL-TEC EN cours de formation,30390 DOMAZAN - 30390 - France
Mr ARNAULT Dominique - Route Nationale 100,30390 DOMAZAN - 30390 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-31
Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14
- Matériaux de construction non métalliques. - Ardoise, argile, art (objets d'-) en pierre, en béton ou en marbre. Asphalte. Bain (cabine de -) . Balustres. Baraques. Bardeaux, bassins. Bâtir (matériaux à -) . Béton. Béton (éléments de construction) . Briques - Bustes en pierre, en béton ou en marbre. Cadres de fenêtres. Cadres de portes. Carrelages non métallique, cheminées - Cloison non métallique - Clôture non métallique - Construction matériaux de construction non métallique - Construction transportable - Corniches (moulure de -) non métallique - Corniches non métal. Couverture de toit (non métal) - Dalles non métal - degrés d'escalier (marche) - Encadrement de tourbe (non métal) - Enduits (matériaux de construction - Enduits de ciment pour l'ignifugation - Escaliers non métal Figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre. Funéraires (dalles -) non métalliques. Funéraires (monuments -) non métalliques. Funéraires (stèles) non métalliques, liaisons pour la fabrication des briquettes. Monuments non métalliques. Pavés non métallique. Pierre artificielle. Tombes (encadrements de -) non métalliques. Tombes non métalliques. Tuiles non métalliques. Service de recyclage, de transformation, de traitement, de déchets, de matériaux déconsidérés en matériaux valorisés.- Conseils en construction - Construction (établissement de plan -) - Consultation sur la protection de l'environnement - Décorations intérieures - Etudes de projets techniques - Ingénierie - Licences de propriété intellectuelle (concession de -) - Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) - Recherches techniques
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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