Déposée par voie électronique le 30 janvier 2018 par monsieur Arnauld ZAMORA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SHIGATSU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-08 du 23 février 2018.
Le déposant est monsieur Arnauld ZAMORA domicilié(e) 79 rue de Lyon - 01090 - Montmerle sur Saône - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guillaume GOMIS, Avocat domicilié(e) 65 rue de Prony - 75017 - Paris - France.
La marque SHIGATSU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4424213.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SHIGATSU arrivera à expiration en date du 30 janvier 2028.
Arnauld ZAMORA a également déposé les autres marques suivantes : ICHI , JUUNIGATSU
Monsieur Arnauld ZAMORA - 79 rue de Lyon - 01090 - Montmerle sur Saône - France
Guillaume GOMIS, Avocat - 65 rue de Prony - 75017 - Paris - France
Publication - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08
Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21
Inscription le 30 janvier 2020 - Modification d'un mandataire n°778767 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-30
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; quincaillerie métallique ; constructions métalliques ; boîtes en métaux communs ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; portes métalliques; portails métalliques; fenêtres métalliques; éléments métalliques pour portes; protections métalliques pour portes; portes en aluminium; garnitures de portes métalliques; armatures de portes métalliques; châssis de portes métalliques; cadres de portes métalliques; portes-coulissantes métalliques; cloisons métalliques ;
Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés; portes vitrées; portes non métalliques; portes en bois; encadrements de portes non métalliques; châssis non métalliques pour portes; volets de portes non métalliques; encadrements de portes en bois; panneaux de portes non métalliques; panneaux en verre pour portes; armatures de portes non métalliques; portails non métalliques; fenêtres non métalliques; portes coulissantes non métalliques; cloisons non métalliques; cloisons coulissantes d’intérieur de style japonais [fusuma] ;
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; boîtes en bois ou en matières plastiques; portes d'armoires; portes de placard; portes en papier; portes de meubles; charnières non métalliques pour portes; portes en verre pour meubles; accessoires de portes/portails et fenêtres non métalliques; poignées de portes non métalliques; portes coulissantes pour meubles; cloisons coulissantes pour pièces mobiliers de séparation; cloisons mobiles [meubles] ;
Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ;
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; restauration de mobilier ; construction de cloisons intérieures; installation de cloisons intérieures; installation de portes ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure.
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