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Marques déposées par monsieur Arnauld Delacroix
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pavévert
Marque enregistrée - Marque en vigueur

pavévert
Monsieur Arnauld Delacroix

Numéro de dépôt :
4524521
Date de dépôt :
12/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/02/2029
pavévert de Arnauld Delacroix

Présentation de la marque pavévert

Déposée par voie électronique le 12 février 2019 par monsieur Arnauld Delacroix auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « pavévert » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-10 du 8 mars 2019.

Le déposant est monsieur Arnauld Delacroix domicilié(e) 42 rue Ackerman - 49400 - Saumur - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Arnauld Delacroix domicilié(e) 42 rue Ackerman - 49400 - Saumur - France.

La marque pavévert a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4524521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 27 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pavévert arrivera à expiration en date du 12 février 2029.

Arnauld Delacroix a également déposé les autres marques suivantes : végétect , falivert , végétech , chaussée végétale , bocacorde , ALATACC , murafoin


Monsieur Arnauld Delacroix - 42 rue Ackerman - 49400 - Saumur - France


Monsieur Arnauld Delacroix - 42 rue Ackerman - 49400 - Saumur - France


Publication - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.