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Marques déposées par monsieur arnauld delacroix
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chaussée végétale
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

chaussée végétale
M. arnauld delacroix

Numéro de dépôt :
3875087
Date de dépôt :
18/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/11/2021
chaussée végétale de arnauld delacroix

Présentation de la marque chaussée végétale

Déposée le 18 novembre 2011 par monsieur arnauld delacroix auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « chaussée végétale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est monsieur arnauld delacroix domicilié(e) 42 rue ackerman - 49400 - saumur - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. arnauld delacroix domicilié(e) 42 rue ackerman - 49400 - saumur - France.

La marque chaussée végétale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3875087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque chaussée végétale est expirée depuis le 18 novembre 2021.

arnauld delacroix a également déposé les autres marques suivantes : végétect , falivert , végétech , bocacorde , ALATACC , pavévert , murafoin


M. arnauld delacroix - 42 rue ackerman - 49400 - saumur - France


M. arnauld delacroix - 42 rue ackerman - 49400 - saumur - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.