Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EDITIONS DU FORNET
Monsieur Arnauld de Fouchier

Numéro de dépôt :
1336982
Date de dépôt :
06/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/01/1996

Présentation de la marque EDITIONS DU FORNET

Déposée le 6 janvier 1986 par monsieur Arnauld de Fouchier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EDITIONS DU FORNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Arnauld de Fouchier domicilié(e) 19, avenue Jean Moulin, 75014 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame BERTRAND - France.

La marque EDITIONS DU FORNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1336982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDITIONS DU FORNET est expirée depuis le 6 janvier 1996.

Arnauld de Fouchier a également déposé les autres marques suivantes : ACONCAGUA


Monsieur Arnauld de Fouchier - 19, avenue Jean Moulin, 75014 PARIS - France


Madame BERTRAND - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-24

Livres ou Périodiques Education ou Divertissements

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.